Licence d’utilisation gratuite – MV-INTERACTIVE GROUPE / MV-MUSIC

/ PLOFFI MUSIC

Dernière mise à jour : 31 août 2025

1) Objet

La présente licence définit les conditions d’utilisation gratuite des œuvres musicales éditées par MV-INTERACTIVE, MV-MUSIC et PLOFFI MUSIC (ci-après « la Musique »).

2) Octroi de licence

Nous t’accordons une licence mondiale, non exclusive, non transférable, révocable et sans redevance pour synchroniser la Musique dans tes créations (vidéos, films, podcasts, jeux, apps, réseaux sociaux, sites, événements, etc.), sous réserve du respect des conditions ci-dessous.

3) Étendue des droits (choisis l’option A ou B selon ta politique)

• Option A – Usage non commercial uniquement :
  L’utilisation est gratuite pour les projets non commerciaux (pas de vente, pas de sponsoring, pas de publicité payante, pas de monétisation).

• Option B – Usage gratuit y compris commercial :
  L’utilisation est gratuite y compris pour les projets monétisés/commerciaux (YouTube monétisé, placements sponsorisés, films payants, etc.), à condition de respecter l’attribution (cf. §4) et les interdictions (§5).

Si tu choisis l’Option A aujourd’hui, tu peux préciser : Pour une licence commerciale, nous contacter : [ton email].

4) Attribution (obligatoire)

Tu dois créditer clairement la Musique dans la description et/ou au générique :

Musique : « [Titre de l’œuvre] » – MV-MUSIC / MV-INTERACTIVE
Utilisation gratuite sous licence MV – [lien vers ta page licence/site]

Lorsque c’est possible, ajoute un lien cliquable vers notre page/chaîne.

5) Interdictions

Même avec cette licence gratuite, il est interdit de :

1. Revendre, redistribuer ou diffuser la Musique seule (sans création originale) sur des plateformes, banques de sons, compilations, albums, Spotify, etc.

2. Ré-uploader la Musique sur des systèmes de détection (Content ID, fingerprint) au ton nom.

3. Revendiquer des droits ou des revenus sur la Musique en tant que piste isolée.

4. Utiliser la Musique dans des contenus illégaux, diffamatoires, discriminatoires, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée/droits de tiers.

5. Utiliser noms, logos ou marques MV-INTERACTIVE / MV-MUSIC comme endorsement sans accord écrit.

6) Remix, sampling et paroles

• Coupe/montage adapté à la synchronisation : autorisé.

• Remix/sampling : autorisé uniquement si la Musique reste intégrée à une nouvelle œuvre et non redistribuée comme piste autonome.

• Utiliser des stems/voix (s’il y en a) : nécessite un accord écrit préalable.

7) Content ID & réclamations

Certaines œuvres peuvent être inscrites dans des systèmes Content ID.

• Si tu reçois une réclamation, indique : « Utilisation gratuite sous licence MV-INTERACTIVE / MV-MUSIC » + preuve d’attribution + lien vers ta vidéo.

• En cas d’erreur, écris-nous à [ton email de contact] avec l’URL de ta vidéo et la timecode d’usage.

8) Durée, révocation et mises à jour

• La licence est valable tant que ces conditions sont respectées.

• Nous pouvons mettre à jour ces conditions à l’avenir ; les projets déjà publiés restent couverts par la version en vigueur au moment de leur publication (pas d’effet rétroactif), sauf violation.

• En cas d’abus répété ou de fraude, nous pouvons révoquer la licence pour les projets futurs.

9) Propriété

Tous les droits de propriété intellectuelle sur la Musique restent la propriété de MV-INTERACTIVE / MV-MUSIC. Aucun droit n’est cédé au-delà de cette licence.

10) Garantie et responsabilité

La Musique est fournie « en l’état ». Nous n’assumons aucune responsabilité pour les dommages indirects, pertes de revenus ou litiges tiers liés à ton usage de la Musique.

11) Contact

Questions, licence commerciale (si Option A) ou litiges Content ID :
Email : [ton email] — Site : [ton site/licence]

Encadré court à coller sous une vidéo (copier-coller)

Musique : « [Titre] » – MV-MUSIC / MV-INTERACTIVE
Utilisation gratuite sous licence MV (attribution requise) : [lien vers la page licence]
📧 Contact droits/licence : [email]

FAQ (rapide)

• Puis-je monétiser ma vidéo ?
  Oui si tu appliques l’Option B (usage gratuit commercial + attribution). Si tu restes en Option A, non (nous contacter pour une licence commerciale).

• Puis-je mettre la piste sur Spotify/Apple Music ?
  Non, la Musique ne peut pas être distribuée seule. Elle doit être intégrée à une création.

• Que faire si j’ai une réclamation Content ID ?
  Garde l’attribution, réponds avec la mention de cette licence et contacte-nous avec l’URL et la preuve d’attribution.

Licence MV-Interactive